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L’objectif de ce projet est l’élaboration d’un « référentiel qualité » pour les unités de recherche, de conception, de réalisation et de tests des systèmes spatiaux et pour les unités d’exploitation de ces systèmes, constituant la première étape pour la mise en œuvre d’un système de management de la qualité.Ce « référentiel qualité » sera constitué d’un ensemble de directives nécessaires à la maîtrise et à l'amélioration des divers processus d'une organisation en charge des activités spatiales, qui génère l'amélioration continue de ses résultats et de ses performances.Ce référenciel devra spécifier les actions pour satisfaire les trois objectifs suivants : traçabilité des travaux réalisés, efficacité des unités opérationnelles et fiabilité des résultats obtenus. Il devra être appliqué pour maîtriser la réalisation et/ou l’exploitation des systèmes spatiaux nationaux: satellites, segments sols et moyens sols électriques et mécaniques. La conception de ce « référentiel qualité » s’inspire de l’architecture des normes internationales actuelles, ce qui permettra de le rendre compatible avec d’autres systèmes de management tels que le management de la qualité ISO 9001-2000 (Organisation internationale de normalisation). Sur la base des différents éléments composant la norme ISO 9001-2000, qui sont de la responsabilité de la direction, du management des ressources, de la réalisation du produit et/ou service, de l’établissement de mesure, d’analyses, et des améliorations, il est prévu la définition des différents chapitres du « référentiel qualité ». Dans chaque chapitre seront énoncés les objectifs à atteindre en termes de qualité et/ou de sécurité : les références ou standards. Chacune de ces références sera déclinée sous forme d’éléments concrets, objectivables et mesurables : les critères.